Règlement des radiocommunications, édition de 2008 [French version] [electronic resource] / Union internationale des télécommunications.
2008
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Details
Title
Règlement des radiocommunications, édition de 2008 [French version] [electronic resource] / Union internationale des télécommunications.
Uniform Title
Language
French
Added Corporate Author
Edition
2008 ed.
Imprint
Genève : UIT, 2008.
Digital File Characteristics
text file PDF
Note
From the "Note du Secrétariat": Cette révision du Règlement des radiocommunications, qui complète les dispoitions de la Constitution et de la Convention de l'Union internationale des télécommunications, incorpore les décisions des Conférences mondiales des radiocommunications de 1995 (CMR-95), de 1997 (CMR-97), de 2000 (CMR-2000), de 2003 (CMR-03) et de 2007 (CMR-07). La majorité des dispositions de ces Règlements entreront en vigueur à partir du 1er janvier 2009; les autres dispositions entreront en vigueur à compter des dates d'entrée en vigueur spéciales indiquées dans l'Article 59 du Règlement des radiocommunications révisé.
Formatted Contents Note
Volume 1: Articles
Volume 2: Appendices
Volume 3: Résolutions et Recommandations
Volume 4: Recommandations UIT-R incorporées par référence
Cartes à utiliser avec l'Appendice 27 (Rév. CMR-07)
Volume 2: Appendices
Volume 3: Résolutions et Recommandations
Volume 4: Recommandations UIT-R incorporées par référence
Cartes à utiliser avec l'Appendice 27 (Rév. CMR-07)
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